Marque expirée - Marque en non vigueur

6 TM
6TM GROUP SARL

Numéro de dépôt :
98761146
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2018

Présentation de la marque 6 TM

Déposée le 20 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 6TM GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 6 TM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 6TM GROUP domicilié(e) Parc d'activité de la Hallerais, 3 rue du Bois de Soeuvres,35770 VERN SUR SEICHE (dossier no 2390649) - 35770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 954 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 6TM GROUP domicilié(e) Parc d'activité de la Hallerais, 3 rue du Bois de Soeuvres,35770 VERN SUR SEICHE (dossier no 2390649) - 35770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 6 TM est expirée depuis le 20 novembre 2018.

6TM GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Solutions Web et mobile , GESTEOS WWW GESTEOS.COM


6TM GROUP SARL - Parc d'activité de la Hallerais, 3 rue du Bois de Soeuvres,35770 VERN SUR SEICHE (dossier no 2390649) - 35770 - France - SIREN 417954740


6TM GROUP - Parc d'activité de la Hallerais, 3 rue du Bois de Soeuvres,35770 VERN SUR SEICHE (dossier no 2390649) - 35770 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318607 - Publication au BOPI 2001-03-20

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390649 - Publication au BOPI 2008-11-26

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Logiciels de gestion, logiciel de comptabilité, logiciel de gestion d'agenda et de planification des tâches, logiciel de formation, logiciel d'aide à l'organisation Conception et réalisation de documents publicitaires ou promotionnels, distribution de d documents publicitaires ou informatifs par réseaux informatiques ou par réseaux de télécommunications, conseils de gestion, assistance à la tenue et au contrôle de comptabilité, gestion et contrôle de trésorerie, reproduction électronique de documents et distribution électronique de documents éléctroniques, gestion et sauvegarde de fichiers et de documents numérisés, Organisation d'exposition et de conférences (à but non culturel) notamment par des réseaux informatiques ou de télécommunications, Centralisation, synthèse et diffusion d'informations au moyen de réseaux informatiques et de télécommunications, services de diffusion de données par des dispositifs de radiomessagerie, services d'accès à des réseaux de télécommunication, services d'accès à des moyens de téléchargement de données numériques par des réseaux informatiques ou de télécommunications, Conception et édition de textes, graphismes, images animées sonorisées ou non sonorisées, services de formation et de formation à distance, notamment par l'emploi de réseaux informatiques ou de télécommunications, Conception, développement et réalisation de programmes informatiques de communication par réseaux informatiques et de télécommunications, conception et développement de bases de données, services d'installation, d'entretien et télémaintenance de logiciels par l'intermédaire de réseaux informatiques ou de télécommunications, location de temps d'accès à des serveurs de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.